Anthemis

Une analyse pointue des différents types de recours et de leurs fondements

En matière d’assurances, les litiges sont rarement simples. Outre les questions relatives à la garantie d’assurance, se posent celles concernant les recours dont pourrait disposer l’assureur s’il était amené à devoir intervenir.

Il se peut en effet, dans certains cas, qu’un recours présentant de sérieuses chances de succès influence la décision de l’assureur de prendre un sinistre en charge. Cette question des recours de l’assureur plane dès lors sur chaque dossier sinistre dès l’ouverture de celui-ci.

À cette fin, sont examinés, dans le présent ouvrage, les différents recours qu’un assureur peut intenter et le rôle des intermédiaires à cet égard :

- Denis van der Elst s’intéresse à la mission de conseil du courtier ou de l’agent dans la prévention ou la promotion des recours de l’assureur;

- Bernard Ceulemans et Joëlle Tinant, avec la collaboration de Séverine Simar et Sébastien Van Eyll, détaillent l’action récursoire;

- Jonathan Wildemeersch et Jessica Loly étudient l’action subrogatoire;

- Marie-Pierre Noël analyse l’action en répétition de l’indu de l’assureur;

- et Cédric Eyben complète le propos par les autres fondements du recours de l’assureur : l’enrichissement sans cause, la gestion d’affaires, l’engagement par déclaration unilatérale de volonté, l’apparence et le recours direct.

Cet ouvrage s’adresse aux compagnies d’assurance et à leurs gestionnaires, aux magistrats, aux avocats, aux juristes d'entreprise, mais également, d’une façon plus générale, aux assurés eux-mêmes ainsi qu’à leurs courtiers.