Anthemis

Quelles responsabilités et quelles sanctions ?

Que ce soit dans les secteurs économiques ou juridiques, les entreprises et les professionnels sont quasi quotidiennement confrontés aux matières complexes du droit financier. Parallèlement, les domaines concernés par le droit pénal n’en finissent plus de s’étendre. Les applications particulièrement extensives en Belgique des textes internationaux en matière de blanchiment et le développement des risques pénaux dans les législations les plus variées (environnement, traçabilité alimentaire, droit social, urbanisme…) exigent la plus grande circonspection des professionnels dans les conseils qu’ils prodiguent.

L’aggravation considérable de la responsabilité pénale des personnes physiques ou morales doit également inciter celles-ci à la plus grande prudence quand elles interviennent en tant que mandataires publics ou privés.

Des spécialistes, forts de leur expérience diversifiée dans ce domaine, analysent les dernières évolutions et plus particulièrement :

- le professionnel du conseil face au blanchiment : approches préventive et répressive, par André Risopoulos et Olivier Klees ;

- de l’ingénierie fiscale à la fraude fiscale grave et organisée, par Thierry Litannie et Giacomo Volante ;

- les incriminations pénales appliquées aux comportements des dirigeants et de leurs conseils, par Yves Brulard et Létitia Dumont ;

- le droit pénal de la fonction publique, par Adrien Masset.

Un ouvrage qui intéressera tant les dirigeants d’entreprise, les membres de la fonction publique, les comptables, les experts-comptables et les réviseurs d’entreprises, que les avocats et les magistrats - du siège comme du ministère public - spécialisés dans les matières financières.