Auteur: Nathalie Wellemans
En complément de l’ouvrage Les rémunérations alternatives - édition 2012 , les différents modèles sont proposés à la vente au format rtf. Vous pouvez donc les récupérer dans votre logiciel de traitement de texte, les personnaliser selon vos besoins et les imprimer.
Un paiement en ligne par carte bancaire vous sera demandé avant le téléchargement.
Liste des modèles :
I. Avantages non récurrents liés aux résultats
1. Modèle de C.C.T. instaurant des avantages non récurrents liés aux résultats
2. Modèle d’acte d’adhésion et de plan d’octroi instaurant des avantages non récurrents liés aux résultats
3. Fiche d’information à remettre au travailleur à l’échéance de la période concernée pour l’octroi d’un avantage non récurrent lié a résultats
4. Registre des observations
II. Les éco-chèques
1. Convention collective de travail concernant l’octroi d’éco-chèques
2. Convention individuelle relative à l’octroi d’éco-chèques
III. L’employeur et les enfants de ses travailleurs
1. Annexe au contrat de travail relative à l’octroi d’allocations familiales extralégales
IV. La mise à disposition d’un G.S.M. ou d’un smartphone pour usage privé
1. Modèle de convention de mise à disposition d’un G.S.M.
2. Modèle de convention de mise à disposition d’un smartphone
V. La mise à disposition d’un ordinateur et Internet
1. Convention relative à l’utilisation d’un ordinateur portable de société
2. Convention relative à l’utilisation d’un abonnement Internet à domicile
3. Plan P.C. privé - Modèle à partir du 1er janvier 2009
VI. Les formules de repas
1. Convention collective de travail concernant l’octroi de titres-repas (papier)
2. Convention individuelle relative à l’octroi de titres-repas (papier)
3. Convention collective de travail concernant l’octroi de titres-repas (papiers et électroniques)
4. Convention collective concernant l’octroi de titres-repas électroniques (avenant à la convention collective de travail concernant l’oct de titres-repas)
5. Convention individuelle relative à l’octroi de titres-repas (papiers et électroniques)
6. Convention individuelle relative à l’octroi de titres-repas électroniques (avenant à la convention individuelle relative à l’octroi de titrerepas)
VII. La santé du travailleur - Modèles de communication par l’employeur
1. Communication du droit à la poursuite individuelle
2. Communication du préfinancement de la poursuite individuelle
VIII. Sport et culture
1. Convention collective de travail concernant l’octroi de chèques sport et culture
2. Convention individuelle concernant l’octroi de chèques sport et culture
IX.Transport et voiture de société
1. Convention de mise à disposition d’une voiture de société – car policy
2. Convention de transport collectif organisé avec un véhicule autre qu’un (mini)bus ou car
3. Convention d’utilisation du transport collectif organisé par l’employeur avec un véhicule autre qu’un (mini)bus ou car
4. Annexe à la convention de transport collectif organisé avec un véhicule autre qu’un (mini)bus ou car – dispositions pratiques
En coédition avec le Group S Secrétariat social.
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