Chapitre 1. Cadre légal
Chapitre 2. Champ d’application
Chapitre 3. La recherche de la transparence
Chapitre 4. Principes comptables pour les très petites ASBL
Chapitre 5. État des recettes et dépenses
Chapitre 6. L’annexe
Chapitre 7. Études de cas
Un manuel actualisé pour maîtriser les aspects comptables propres aux très petites ASBL
La loi du 2 mai 2002 a, en son temps, fondamentalement modifié l’administration comptable des ASBL, avec comme objectif notamment d’offrir plus de transparence, tant au niveau interne pour les membres, qu’au niveau externe pour les créanciers, les pouvoirs publics, le personnel, etc. À cette fin, la présentation et le contenu du rapportage comptable ont été normalisés.
Le législateur a cependant veillé à adapter les obligations à la taille des petites associations.
Le cadre légal a, à nouveau, été profondément remanié en 2018 et 2019. Pour les plus petites ASBL, les nouvelles lois ont notamment des conséquences en matière de valorisation de leurs avoirs. Des simplifications ont été apportées dans le rapportage de fin d’exercice.
À la lumière d’une série d’études de cas, allant de la plus simple petite ASBL à celle assujettie à la TVA et qui dès lors fait face à des situations plus complexes, cet ouvrage explique les obligations comptables imposées aux très petites ASBL. Il apporte une solution aux aspects TVA qui n’ont pas été évoqués dans le Code de droit économique et dans le Code des sociétés et des associations.
Ce livre s’adresse aux administrateurs des plus petites ASBL, mais également aux nombreux bénévoles oeuvrant dans le secteur associatif. Il constitue un outil indispensable dans la gestion de leur association.
