Les différentes formes juridiques d'oubli et les façons de les mettre en oeuvre.
Est-il possible, de nos jours, d’encore oublier ? Cette question peut paraître, de prime abord, peu pertinente. Pourtant, à l’heure du numérique, à l’ère du big data, la question est essentielle, tant l’hypermnésie est à notre portée grâce aux capacités quasiment illimitées de stockage des données et informations.
Mais, voulons-nous vraiment tout retenir ? Doit-on accepter qu’internet permette le traitement sans limite de nos données personnelles et informations d’ordre privé ? Ne doit-on pas, compte tenu de ce nouveau contexte, (re)considérer les nécessités et les bienfaits de l’oubli ?
La mémoire humaine s’est externalisée. L’oubli doit en faire autant. Se métamorphoser. Et notamment, prendre la forme de mécanismes juridiques. Certes, c’est là faire appel à un oubli artificiel, imposé. Mais il répond à une mémoire désormais externalisée, artificielle elle-aussi.
Cet ouvrage décrypte les formes juridiques d’oubli et les différentes façons de les mettre en œuvre, que cela soit notamment par un droit à l’anonymisation, un droit à l’effacement, ou un droit au déférérencement. Il s’appuie sur les développements juridiques les plus récents pour analyser ce qu’on appelle communément le(s) droit(s) à l’oubli.
Introduction
PREMIÈRE PARTIE - De l’oubli au(x) droit(s) à l’oubli
Introduction
TITRE 1er. L’oubli et ses nécessités
TITRE 2. L’oubli en droit
TITRE 3. Les droits à l’oubli
Conclusions de la première partie
DEUXIÈME PARTIE - Des dispositions du RGPD comme fondement de l’oubli
Introduction
TITRE 1er. De quelques définitions clés
TITRE 2. Les limitations en faveur de la liberté d’expression
TITRE 3. Les formes juridiques d’oubli consacrées par le RGPD
TITRE 4. Un oubli non absolu
TITRE 5. Les dispositions procédurales
Conclusions de la Partie 2
TROISIÈME PARTIE - Le droit à la vie privée comme fondement de l’oubli
Introduction
TITRE 1er. Les définitions et le champ d’application
TITRE 2. La mise en œuvre juridique de l’oubli par le droit à la vie privée
Chapitre introductif. Le passage par la responsabilité civile extracontractuelle
Conclusions de la Partie 3
Conclusions générales
