Notre époque est marquée par des évolutions technologiques
majeures et des tendances sociétales de fond. Ainsi, pour ne prendre que quelques exemples, les outils
numériques ne cessent de se diversifier et d’influencer nos pratiques, dans un contexte de digitalisation accrue. De
manière plus saillante encore, l’intelligence artificielle s’est immiscée dans tous les pans de nos vies,
qu’elle bouleverse en profondeur. Dans le même temps, la transition
écologique s’impose comme un enjeu
essentiel et structurant pour les sociétés contemporaines.
Les modes de création, de production, de diffusion et de
promotion des produits et services s’en
trouvent impactés et il revient aux juristes, praticiens et chercheurs d’y
confronter et d’ajuster les cadres qui garantissent la protection et la
valorisation de la créativité.
Cet ouvrage collectif propose une lecture transversale et
prospective de certaines mutations
majeures qui affectent aujourd’hui les droits de propriété intellectuelle et
les règles garantissant leur protection.
À travers une série de contributions approfondies et rigoureuses, les auteurs examinent différentes
tendances économiques, sociétales et législatives qui influencent, voire bousculent, la propriété intellectuelle
aujourd’hui :
- l’impact de l’intelligence artificielle sur
la création, la protection et la
titularité des œuvres (Frédéric
Lejeune et Maud Cock) ;
- la saisie-description dans un contexte de dématérialisation des éléments de preuve et
de digitalisation croissante des activités des entreprises (Anya Murphy et
Philippe Campolini) ;
- les nouveaux enjeux liés au marketing durable et aux « green
claims » (Pierre-Yves Thoumsin
et Justine Avaux) ;
- l’économie circulaire et ses implications
en droit des marques (Manon Verbeeren) ;
- l’accès aux données relatives aux noms de
domaine, au regard notamment de la nouvelle directive SRI2 en matière de
cybersécurité (Diégo Noesen) ;
- l’évolution de la jurisprudence concernant la
notion d’originalité en droit d’auteur (Florence Margenat) ;
- le délicat équilibre entre la liberté d’expression et la protection des droits intellectuels (Nicolas Roland).
Les auteurs de ces différentes contributions appartiennent à la jeune génération
des praticiens de la propriété intellectuelle. Avocats et juristes, ils
partagent la même fraîcheur d'esprit et la volonté de rendre le droit
accessible, sans jamais se départir de leur rigueur juridique.
