À chaque étape de leur relation, les droits et obligations des gestionnaires et de leurs clients
Signe par excellence de la confiance que l'investisseur accorde au professionnel, la gestion discrétionnaire est l'un des principaux services que la Place financière de Luxembourg offre à sa clientèle internationale. Sous la terminologie désormais consacrée de "gestion de portefeuille", elle dévoile dans cet ouvrage ses multiples facettes.
Définition du profil du client, choix de la stratégie d'investissement, rédaction du mandat, responsabilité du gestionnaire, résolution des litiges, tels sont quelques-uns des principaux thèmes que l'auteur éclaire de son expérience de praticien.
De l'analyse conceptuelle à l'examen du cas d'espèce, ce sont autant de réflexions et de solutions qui viennent tour à tour nourrir cette étude chronologique des relations entre le gestionnaire et son client, particulièrement encadrées par la législation "Mifid II".
Préface
Introduction
Première partie : La phase précontractuelle
Titre I : Les parties en présence
Titre II : L’analyse des besoins du client
Deuxième partie : La conclusion du mandat de gestion
Titre I : La qualification juridique du contrat de gestion
Titre II : La rédaction du mandat de gestion
Troisième partie : L’exécution du mandat de gestion
Titre I : Les obligations du gestionnaire
Titre II : La mise en jeu de la responsabilité du gestionnaire
Titre III : Les incidents perturbant la gestion
Titre IV : La résolution des litiges
Quatrième partie : La fin du mandat de gestion
Titre I : L’extinction du mandat par la volonté des parties
Titre II : L’extinction du mandat par la disparition des parties
Conclusion : Vers une gestion de portefeuille exclusivement électronique…
Index
