1. La notion
2. L’infrastructure démocratique
2.1. La notion de souveraineté
2.2. La souveraineté populaire
2.3. La souveraineté nationale
2.4. La souveraineté – Un concept inutile
3. La réalité démocratique
4. Un système d’autodéfense démocratique
4.1. Notion
4.2. Les articles 15bis et 15ter de la loi du 4 juillet 1989 – La notion de délit politique
4.3. Le délit de presse à caractère raciste ou xénophobe
4.4. Les tribunes électorales
ÉTUDES COMPLÉMENTAIRES
1. Sur la souveraineté – La notion de souveraineté internationale
2. Sur le financement des partis politiques
Un ouvrage indispensable pour tout juriste /citoyen afin de comprendre les enjeux actuels
Cet ouvrage constitue le support du cours dispensé par l’auteur depuis 1991 à l’Université libre de Bruxelles avec le défi constant de faire partager sa passion et de faire de ses étudiants des citoyens juristes.
Cette troisième édition est née du souci de réactualiser périodiquement l’ouvrage, de le nourrir de la vie qui ne s’arrête jamais, de peaufiner certaines analyses, de revenir sur certaines conclusions, bref, d’assumer la mise à jour et la nécessaire remise en question, outils indispensables de l’enseignant qui ne veut pas être englouti dans les sables mouvants des fausses certitudes et de la paresse intellectuelle.
Cet ouvrage est un outil pédagogique. Il comprend en marge une référence aux dispositions constitutionnelles citées parce que le premier réflexe du juriste doit être de traquer le fondement de la règle et que le premier fondement est la Constitution. Il comprend en gras des passages essentiels ou des mots « musique », ces mots qui, dans la rigueur et la sécheresse du droit, supportent mal les synonymes. Il comprend aussi des tables de jurisprudence, car celle-ci rend le droit vivant.
Cet ouvrage a aussi une vocation scientifique. Il est destiné à offrir des clefs à tous les théoriciens et les praticiens du droit qui, quelle que soit leur spécialité, font souvent du droit constitutionnel sans le savoir.
Il est, enfin, un outil de réflexion qui suit deux fils conducteurs : comment est né et vit le fédéralisme belge et comment, dans notre système politique, le pouvoir peut-il arrêter le pouvoir ?
« Le droit constitutionnel avait grand besoin qu’un regard surplombant soit posé sur son éparpillement normatif. Il s’est beaucoup complexifié, avec l’irruption des normes infra- et supraétatiques, avec, en Belgique, la poussée des forces centrifuges et le frein des forces centripètes, avec la montée des pouvoirs juridictionnels qui ne pratiquent pas toujours la convivialité jurisprudentielle. Il fallait un professeur rompu tout autant à la réflexion académique qu’aux affrontements du prétoire et à la chronique journalistique pour nous donner un tableau in vivo et in vitro du droit constitutionnel. »
Extrait de la préface de Paul MARTENS
Président émérite de la Cour constitutionnelle
Chargé de cours honoraire de l’ULg et de l’ULB
