La question du blanchiment et de sa prévention connaît un essor particulier ces dernières années avec une accélération croissante de la façon de réglementer celle-ci, depuis la première directive de 1991 jusqu’au « package » AML de 2024, qui ne dénombre pas moins de deux règlements et une directive, adoptés par les instances européennes durant la seule année 2024.
Si au départ, seuls certains secteurs bien précis étaient concernés par ces dispositions visant à lutter contre le financement du terrorisme et la criminalité organisée, via le blanchiment de capitaux, de fil en aiguille, de nombreux secteurs de l’activité économique et partant, ses acteurs, qui ne sont pas forcément uniquement financiers, ont été intégrés dans les dispositions de la prévention du blanchiment.
Parmi ces acteurs non-financiers, certains comme les avocats sont soumis à un secret professionnel et ont pour vocation de représenter et défendre des clients qui peuvent eux-mêmes être poursuivis pour des infractions liées au blanchiment.
Certaines obligations prévues dans ces réglementations peuvent paraître aux antipodes de la nature même de leur profession.
Des garde-fous existent néanmoins pour permettre au système de fonctionner afin que, ce qui pourrait apparaître comme une sorte de « délation », antinomique avec l’essence même de professions soumises au secret professionnel, leur soit compatible.
Il n’en demeure pas moins que des mesures de prévention du blanchiment doivent être abordées par tous les professionnels du droit, et ce, dans tous les secteurs.
Au travers de cet ouvrage, les auteurs dressent un tableau exhaustif de la législation actuellement en vigueur, et ce, de manière analytique. Il sera abordé des situations plus spécifiques relatives aux avocats et aux notaires. Pour ce qui concerne les avocats, une attention particulière sera portée sur les avocats familialistes, dont nombre d’entre eux ignorent être concernés par cette problématique.
La question du blanchiment n’est pas réservée aux seuls fiscalistes de grands cabinets d’affaires ou aux pénalistes : nous sommes tous concernés !
Introduction
Damien Dessard, avocat au barreau de Liège-Huy, maître de conférences à l’ULiège
1. La prévention du blanchiment : analyse et perspectives
Sabrina Scarnà, avocate au barreau de Bruxelles, chargée de conférences
à la Solvay Brussels School of Economics and Management et dans le cadre
du certificat interuniversitaire : droit pénal des affaires UCLouvain – ULiège – ULB
Maxime Besème, avocat au barreau de Bruxelles
2. Le défi du blanchiment pour les professions juridiques :
perspectives sur les obligations des avocats et des notaires
Olivier Michiels, président à la cour d’appel de Liège, professeur à l’ULiège
Alyson Berrendorf, avocate au barreau de Liège-Huy, assistante à l’ULiège
3. La prévention du blanchiment dans la pratique du droit
de la famille
François-J. Masquelin, avocat au barreau de Bruxelles, administrateur d’avocats.be
En guise de conclusions – La lutte contre le blanchiment :
plus que jamais, les avocats sont concernés
Marc Fyon, avocat au barreau de Bruxelles, vice-président de l’OBFG
