Une analyse panoramique des principes généraux du droit privé qui met en avant leur portée et leur impact
L’ouvrage a pour ambition de faire le point sur les principes généraux du droit privé. Leur importance en tant que norme de droit positif est indéniable, comme en atteste la consécration de certains d’entre eux dans le nouveau Code civil.
Après une présentation de la notion de principe général du droit, la plupart des principes qui ont vocation à régir le droit privé sont analysés :
- l’abus de droit,
- l’enrichissement sans cause (devenu injustifié),
- Fraus omnia corrumpit,
- les troubles de voisinage
- mais également, quoique traditionnellement rattaché au droit public, le principe d’égalité et de non-discrimination.
Sont ensuite présentées des notions de notre ordre juridique qui n’ont pas – ou pas encore – accédé à ce statut, comme la théorie de l’apparence ou la maxime nemo plus juris. Les exposés tentent de mettre en lumière, outre une brève contextualisation historique, la portée de chacun des sujets abordés au regard de l’état du droit positif, en ce compris la jurisprudence la plus récente et les dernières réformes législatives.
L’ouvrage reprend également des contributions dédiées à d’autres principes généraux du droit :
- le concept fondamental de bonne foi,
- l’exception d’inexécution,
- le droit de résiliation unilatérale des contrats à durée indéterminée,
- le principe de mise en demeure préalable
- l’interdiction de se porter contrepartie ;
mais également à d’autres théories ou adages qui pourraient prétendre un jour à ce statut :
- l’adage lex specialis derogat generali,
- la règle selon laquelle l’erreur de calcul doit être réparée
- la théorie de la lésion qualifiée.
