Approche médico-légale du traumatisme crânien : du diagnostic à la réparation du dommage subi

Chaque année, 180 à 250 personnes sur 100 000 habitants sont victimes d’un traumatisme crânien. Beaucoup survivent, mais conservent des séquelles. Se posent alors deux questions : la première, d’ordre médical, porte sur la définition de l’état de conscience et sur l’évaluation du handicap du patient ; la seconde, d’ordre juridique, s’interroge sur l’indemnisation du dommage subi.

Partant de ces questions, le présent ouvrage présente, d’une part, les différents « outils » dont dispose l’expert médico-légal pour effectuer au mieux son diagnostic et dénonce, d’autre part, une jurisprudence inéquitable qui établit l’état de conscience comme condition préalable du dommage et / ou de sa

réparation :

- Olivia Gosseries, Steven Laureys et Audrey Vanhaudenhuyse proposent une définition clinique de la conscience et distinguent cinq états de conscience altérée. Ils passent également en revue les outils cliniques et para-cliniques permettant d’évaluer l’état de conscience d’une personne cérébrolésée, avant d’évoquer les traitements possibles.

- Jacques De Mol aborde les troubles cognitifs conséquents à un traumatisme crânien. Il expose les difficultés et les limites auxquelles se heurte l’expert lors de l’évaluation de ces troubles.

- Jean Vauthier et Jean-Pierre Lauwereys présentent trois études de cas dans lesquelles ils évaluent la récupération des patients traumatisés crâniens en adoptant une approche environnementale.

- Pierre Lucas décrit la spécificité de l’expertise d’un traumatisé crânien et dresse différents tableaux cliniques de séquelles post-traumatiques. Il se penche également sur les cas particuliers d’enfants et de personnes âgées cérébrolésés.

- Jean-Luc Fagnart aborde la question de la jurisprudence en Belgique, mais également en France, au Royaume-Uni et dans les pays germaniques. Il évoque ensuite les réflexions actuelles concernant l’indemnisation des victimes dont la conscience est altérée.

Un ouvrage qui s’adresse à toutes les personnes confrontées à cette problématique : les gestionnaires de sinistres, les médecins experts, les avocats et les victimes.