Les Master Class - Entreprises & Fiscalité - séance 3 - L'optimalisation de la rémunération dans les PME
collection entreprises & fiscalité - en collaboration avec l'oeccbb
EN COLLABORATION AVEC L'OECCBB 
PRESENTATION GENERALE
La collection Entreprises & Fiscalité propose un cycle de conférences ayant pour objet des thématiques fiscales d’actualité orientées PME et entreprises.
Les sujets proposés touchent la pratique quotidienne de la fiscalité des PME et des entreprises.
L’accent est mis sur les évolutions récentes de la matière ainsi que sur l’examen de cas concrets.
Les avocats, les fiscalistes, les experts-comptables, les conseillers fiscaux, les dirigeants mais aussi tous ceux que le régime fiscal des PME et des entreprises intéresse y trouvent ainsi la matière et les outils pour affiner leurs réflexions personnelles et professionnelles.
Les débats interactifs que suscitent les exposés contribuent aussi, et sans aucun doute, à la compréhension de notions ou concepts juridiques et fiscaux, théoriquement compris, mais parfois plus délicats à mettre en pratique.
SÉANCE 3 : L'OPTIMALISATION DE LA REMUNERATION DANS LES PME
LE 12 DECEMBRE 2023 DE 14h00 A 18H00
PRESENTATION
Les rémunérations dites alternatives permettent de lutter contre la pression fiscale excessive qui grève les revenus du travail.
La réforme fiscale annoncée entend diminuer cette pression mais également réduire, voire supprimer, l’intérêt des rémunérations alternatives.
Où en sommes-nous et qu’est-il encore possible de faire ? :
Quelle politique de dividende adopter ?
Que permet encore le régime des droits d’auteur et quelles précautions prendre ?
Les engagements individuels de pension demeureront-ils intéressants ?
les ATN forfaitaires sont-ils en sursis ? Plus spécifiquement, quels risques présente l’ATN habitation?
Quel avenir pour le régime des stock-options et le mécanisme de « l’actionnariat salarié » envisagé ?
Autant de questions auxquelles cette conférence entend répondre.
PROGRAMME
13h30 Accueil
14h00 Introduction
Roland ROSOUX, collaborateur scientifique , chargé d'enseignement à l'OECCBB et administrateur de l'OECCBB
14h15 L’optimalisation fiscale des dividendes
Thierry LITANNIE, avocat spécialisé en droit fiscal, administrateur de l'OECCBB, professeur à l'Hénallux
14h55 Les avantages de toute nature et la déduction des frais y liés
Christophe FRANSSEN, avocat, maître spécial en gestion fiscale, chargé d'enseignement à l'UCLouvain FUcaM Mons, et maître assistant à l'Hénallux
15h35 Les engagements individuels de pension
Roland ROSOUX, collaborateur scientifique , chargé d'enseignement à l'OECCBB et administrateur de l'OECCBB
16h15 Pause-café
16h30 Le régime fiscal des stock options
Thierry LITANNIE, avocat spécialisé en droit fiscal, administrateur de l'OECCBB, professeur à l'Hénallux
17h10 Le régime fiscal des droits d’auteur : Next generation
Sébastien WATELET, avocat licencié en droit fiscal et en droit de la propriété intellectuelle
17h50 Conclusion
18h00 Fin du colloque
FRAIS D'INSCRIPTION
En présentiel ou en distanciel:
195 € TVAC pour une session avec l'ouvrage
497,25 € TVAC pour le cycle complet avec le livre offert avec l'ouvrage
DOCUMENTATION
Les participants recevront un ouvrage par séance d'une centaine de pages reprenant les actes de chaque conférence .
Les ouvrages seront remis aux participants le jour du colloque. Ils seront envoyés par la poste aux participants à distance.
FORMATION PERMANENTE
Avocats.be : 4 points
Liberform octroie une prime à la formation pour les avocats qui cotisent à la CP 336 (www.liberform.be – [email protected])
ITAA : 4 heures
IJE: sur demande
Une attestation de présence sera envoyée par email après vérification de la présence effective du participant.
CONNEXION
Les informations pratiques pour la connexion à distance seront envoyées 3 jours avant la conférence.
CONTACT
Mme Carole Verdicq
Tél. : 010/42.02.96
Email : [email protected]