Les rendez-vous du droit social
Module IV - Organisation du travail et bien-être

Partie 1 : Le temps de travail et les heures supplémentaires 

Gaëlle Jacquemart, avocate

Temps de travail mal maîtrisé ? Un faux pas peut coûter cher entre sursalaires, refus de prestation, contentieux social ou amendes pénales. Entre limites légales, formalités obligatoires et régimes dérogatoires, la législation belge souffre d’un réel manque de lisibilité.

Cette mini-formation vous donne les clés pour comprendre les fondements du temps de travail en droit belge. Elle permet également d’anticiper un point crucial en pratique : le moment où une prestation bascule en heure supplémentaire ouvrant le droit à sursalaire.

Partie 2 : Le harcèlement

Delphine Castiaux, avocate

Le harcèlement, et le harcèlement moral en particulier, est un fléau qui touche durement le monde du travail. Ses expressions sont multiples et ses contours diffus, souvent difficiles à appréhender. Pour la victime et les praticiens qui l’accompagnent, la recherche de solutions relève souvent d’un parcours du combattant. L’objectif de la présentation consiste à :

(1) marquer un temps d’arrêt sur les composantes de sa définition

(2) explorer les voies de la preuve

(3) et illustrer la pratique judiciaire du harcèlement par l’analyse de quelques jurisprudences utiles