Les défis juridiques d’aujourd’hui et de demain face à la digitalisation de la finance
La finance n'échappe pas au mouvement de digitalisation, avec ses applications mobiles, ses bitcoins, sa blockchain, son trading algorithmique déjà pratiqué par les salles de marché depuis un certain nombre d'années, ses initial coin offering (ICOs), qui viennent mettre à mal toute notre législation sur l'appel public à l'épargne, et ses robo-advisers. Au-delà des problèmes sociaux qui se profilent à l'horizon, de nombreuses questions juridiques se posent d'ores et déjà.
Les auteurs de cet ouvrage se penchent sur quelques questions-clés suscitées par ces évolutions.
Catherine Olivier évoque d'emblée le rôle du juriste de banque dans ce nouveau monde.
Isabelle Riassetto étudie l'impact du conseil en investissement automatisé (robo-advisers) sur la protection du client, renforcée par la directive 2014/65/UE.
Henri Wagner fournit les clés pour appréhender les nouvelles méthodes de levée de fonds au travers d'ICOs et en étudie les potentielles incidences en droit luxembourgeois.
Joseph Delhaye se penche sur la compatibilité de la digitalisation des services bancaires avec les nouvelles obligations imposées aux banques, en particulier en matière d'identification de leurs clients.
Susanne Goldacker présente plus particulièrement une vision des grandes évolutions en matière de services de paiement et des nouvelles réglementations qu'elles ont engendrées.
Enfin, Max Braun analyse à la fois le rôle et la place des money mules dans diverses formes de fraudes en ligne, et les aspects préventifs et répressifs de la législation de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
Un bel éventail de réflexions rassemblé dans ces Actes de la Journée de l'ALJB sur la finance digitale.
