Une analyse détaillée de cette crise sans précédent et une projection vers l’avenir et la société de demain
À la fin de l’année 2020, le premier volume de La pandémie de Covid-19 face au droit était publié. Les questions posées portaient, entre autres, sur les secousses juridiques, institutionnelles et sectorielles provoquées par la pandémie. L’ouvrage interrogeait déjà la ligne du temps : n’était-ce qu’un mauvais et nécessaire moment à passer ou cette crise sanitaire allait-elle avoir comme conséquence de bouleverser nos valeurs sur le long terme ?
Plus d’un an plus tard, où en sommes-nous ? Ce virus d’une dimension de 2/100e de micron a bouleversé durablement et structurellement notre État de droit, le fonctionnement institutionnel, les libertés fondamentales et tous les secteurs d’activités de la société.
Ce deuxième volume, placé sous la coordination de Saba Parsa et de Marc Uyttendaele, propose une triple analyse de la gestion de cette crise en abordant le volet des institutions, celui des droits fondamentaux et celui des différents secteurs impactés.
Cet ouvrage ne se limite pas à la rédaction de constats, mais se projette dans l’avenir en imaginant de nouvelles lignes de conduite pour que la société de demain soit (re)construite dans un parfait équilibre entre les libertés publiques et les gestions raisonnées des situations d’exception.
Partie 1 - Analyse institutionnelle
Vers une inscription de l’état d’urgence dans la Constitution belge ? Poursuite d’une discussion entamée en 1831
La gestion de la crise sanitaire avec quel encadrement juridique – constitutionnel ou légal
Le Parlement fédéral et les mesures visant à endiguer la pandémie de Covid-19 : un rôle réel, mais limité
La politique fiscale belge en temps de crise
Le fonctionnement des juridictions face à la gestion de la crise
Union européenne et Covid
Les pouvoirs locaux « en première ligne » face au Covid-19
Partie 2 - Les libertés publiques face à la pandémie
La liberté d’entreprendre à l’épreuve du Covid-19
Le Covid face au droit de la protection des données, bien au-delà de la protection de la vie privée
Liberté de circuler durant la crise du Covid-19
La religion au temps du Corona : une liberté comme les autres
Partie 3 - Analyse sectorielle
L’impact du coronavirus sur les expulsions domiciliaires et sur le bail commercial
Enseignement et Covid-19 – La régulation par voie de circulaires
Gestion de la vaccination et Covid-19 : alors, tu es vacciné ?
L’entreprise en difficulté et la crise sanitaire : stress test sur notre droit de l’insolvabilité - les perspectives et les enjeux pour la fiscalité
Conclusion - Les institutions belges après la crise du Covid-19 – Un modèle démocratique à réinventer