Le Droit du procès civil expose l’ensemble des règles qui régissent le procès civil de droit commun, depuis l’introduction de la procédure jusqu’à son issue, le cas échéant après l’épuisement des voies de recours.
Cette nouvelle édition, actualisée au 1er septembre 2024, propose une vision critique et pratique des évolutions récentes de la matière. Le volume 1 porte sur l’objet, les sources et les principes du droit du procès civil. Il présente les conditions de l’action en justice et de son exercice ainsi que les règles d’organisation judiciaire et le partage des causes entre les juges. Un chapitre est consacré à l’emploi des langues.
L’approche adoptée est résolument concrète, chaque aspect théorique étant systématiquement confronté à sa mise en œuvre pratique. Les auteurs cumulent une tâche académique d’enseignement ou de recherche scientifique avec une activité professionnelle au barreau, dans les domaines les plus divers et dans des structures très variées, disposant ainsi d’un très vaste champ d’expériences.
Expérimentant au quotidien la mise en application de la procédure par les acteurs de terrain, devant l’ensemble des juridictions (de paix et de police, d’instance, d’appel et de cassation), les auteurs appréhendent pleinement toutes les règles du procès civil.
C’est le fruit de leurs pratiques, de leurs recherches et de leurs enseignements cumulés qu’ils mettent, dans ce précis, à la disposition de tous les juristes intéressés par le procès civil.
Avant-propos
Note des auteurs
Chapitre I. L’objet, les sources et les principes du droit du procès civil
Chapitre II. L’action en justice et son exercice
Chapitre III. L’organisation judiciaire
Chapitre IV. Le partage des causes entre les juges
Introduction
Partie I. Le pouvoir de juridiction des cours et tribunaux
de l’Ordre judiciaire
Partie II. La compétence des cours et tribunaux
de l’Ordre judiciaire
Partie III. La répartition des causes au sein des juridictions
Partie IV. La litispendance et la connexité
Chapitre V. L’emploi des langues
Index