Le droit de la santé et le bien-être au travail analysés au rythme des étapes clés du contrat de travail : formation du lien contractuel, exécution, suspension et fin du contrat de travail
Le droit de la santé et du
bien-être au travail prend forme depuis vingt-cinq ans dans le paysage du droit social belge. Cette discipline, toujours en construction, nous accompagne tout
au long de la vie professionnelle, de la prévention jusqu’à l’indemnisation.
L’ouvrage présente l’ensemble de l’encadrement légal avec, au centre, le Code du bien-être au travail qui
constitue les nouvelles fondations de cette matière, lesquelles sont enracinées
dans le principe de prévention cher à la loi éponyme du 4 août 1996.
La démarche de l’auteur ne s’arrête pas là. Il y a aussi le souhait de baliser,
de stabiliser, de critiquer une discipline du droit qui fut longtemps survolée,
voire ignorée des cursus académiques ainsi que de la recherche juridique.
Jacques van Drooghenbroeck propose de
nombreuses pistes de réflexions et analyse tous les points saillants de cette
matière au rythme des étapes clés du contrat de travail : embauche-formation
du lien contractuel, exécution et suspensions, fin du contrat de travail… Dans ces chapitres, la jurisprudence vient
souvent à l’appui du propos, preuve de la vigueur du sujet.
Sans pouvoir prétendre à l’exhaustivité,
l’exposé passe de la prévention et de situations critiques en droit du travail
à l’indemnisation des risques rencontrés par la sécurité sociale, abolissant de
la sorte le mur factice qui, trop souvent, cloisonne les deux disciplines, pour
ainsi dire jumelles.
Ce périple autour de la santé au travail
se penche enfin sur le travail des personnes en situation de handicap, domaine
également peu visité en doctrine et en jurisprudence.
Enfin, à chaque fois que nécessaire, l’auteur
dresse le constat de l’acclimatation relative et souvent tardive de ce droit de
la prévention à la crise sanitaire de la Covid-19, laquelle méritait davantage
d’intégration d’actualisation fine et d’activation des acteurs et des
mécanismes ô combien éprouvés en ce domaine de la prévention.
