Une analyse approfondie des questions de preuve en droit des assurances au regard de nombreux exemples de jurisprudence.
Les questions relatives à la preuve sont déterminantes dans la plupart des litiges et des procédures. Par le biais de nombreuses illustrations jurisprudentielles, sont étudiées dans cet ouvrage plusieurs questions fréquemment abordées, parmi lesquelles :
- La charge de la preuve. Si la charge de la preuve appartient à celui qui entend faire valoir une prétention en justice, les parties sont toutefois tenues de collaborer loyalement à l’administration de la preuve. Mais qu’en est-il dans les faits et plus particulièrement en droit des assurances ?
- Le degré de la preuve. En règle, la preuve doit être rapportée avec un degré raisonnable de certitude. Dans certains cas, la loi autorise la preuve par vraisemblance. L’appréciation du tribunal est déterminante en l’espèce et la jurisprudence est abondante sur cette question.
- La régularité de la preuve. Ce sujet est abordé notamment en matière de fraude à l’assurance. La preuve par détective privé est-elle admise en matière d’assurances et quelle en est la valeur probante ? Il est également tenu compte de la nouvelle loi sur la recherche privée qui est en passe d’être publiée au Moniteur belge.
- Les modes de preuve. Comment rapporter la preuve du contrat d’assurance tant entre parties qu’à l’égard de tiers ? Qu’en est-il de la preuve des modifications apportées aux contrats d’assurance ainsi qu’aux conditions générales ?
- Les accidents du travail et le droit des assurances. L’application concrète des principes dégagés tout au long de l’ouvrage est faite dans cette matière bien spécifique.
Cet ouvrage intéressera les praticiens du droit des assurances, du droit des contrats, de la responsabilité civile et de la réparation du dommage, qu’ils soient avocats, magistrats, juristes dans une compagnie d’assurances ou juristes d’entreprise.
