La Convention européenne des droits de l’homme
est un traité international qui reconnait un ensemble de droits fondamentaux à
tous les individus qui relèvent de la « juridiction » des États qui y sont
parties. Elle permet, en outre, à ces
mêmes individus, en cas de méconnaissance de leurs droits, de saisir une
juridiction internationale qu’est la Cour européenne des droits de l’homme,
habilitée à rendre un arrêt contraignant à l’égard de l’État qui viendrait
manquer à ses promesses.
Le présent ouvrage propose un regard général
sur ce système dont il s’attache avant tout à souligner la singularité et la
nécessité.
Il retrace la genèse et l’évolution de la
Convention, avant d’envisager les valeurs qui la fondent, les principes
interprétatifs qui la commandent, les droits et libertés qu’elle consacre,
ainsi que les obligations qu’elle impose corrélativement aux États.
Il s’emploie ensuite à circonscrire l’office
subsidiaire de la Cour européenne des droits de l’homme. Il expose notamment
les conditions de sa saisine, de même qu’il décrit la portée et l’autorité de
ses arrêts qui visent autant à « rendre la justice » qu’à « dire le droit ».
Enfin, il n’esquive pas les questions et
résistances que ce système suscite, de même que les défis majeurs – internes
comme externes – auxquels il se voit aujourd’hui confronté.
Fondamentalement, l’ouvrage cherche à
illustrer les vertus de ce mécanisme unique de garantie des droits fondamentaux
institué au sortir de la Seconde guerre mondiale pour servir la démocratie et
l’État de droit en Europe.
Frédéric Krenc est
le juge élu au titre de la Belgique à la Cour européenne des droits de l’homme.
Il a pratiqué le droit de la Convention durant de nombreuses années en tant
qu’avocat au barreau de Bruxelles, tout en l’enseignant parallèlement à
l’Université catholique de Louvain et à l’Université Saint-Louis Bruxelles. Il
a été le directeur de la Revue trimestrielle des droits de l’homme,
avant d’en présider aujourd’hui le comité scientifique.
Avant-propos
Introduction
Partie I. Un projet unique et ambitieux
Partie II. Le texte de la Convention
Partie III. La Cour
Partie IV. La Cour et ses défis
Partie V. Des points de tension
