Toute société
ayant accumulé des liquidités se trouve confrontée à la question de la
fiscalité du placement de celles-ci et donc à la question du régime fiscal des
investissements, qu’ils soient immobiliers ou financiers.
La matière a
connu et connaîtra encore de profondes évolutions, notamment dans le cadre de
la vaste réforme fiscale annoncée par le ministre des Finances.
L’objectif de cet
ouvrage est d’offrir un tour d’horizon de toutes les options envisageables.
Sur le plan des
investissements immobiliers, les sujets suivants sont notamment abordés :
l’acquisition de l’habitation propre du dirigeant,
l’acquisition d’immeubles de rendement,
l’acquisition émembrée,
les conséquences à l’acquisition, en cours de détention et en cas de revente.
Sur le plan des investissements financiers, sont notamment examinées :
Cet ouvrage pratique, allant droit au but, intéressera certainement les dirigeants d’entreprises et leurs conseillers financiers et comptables.
François Collon, avocat spécialisé en droit fiscal, chargé d’enseignement à l’Executive Master en gestion fiscale de la Solvay Brussels School of Economics and Management et membre du Conseil de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles
Caroline Jéhu, avocate spécialisée en droit fiscal
Section 1. Régime fiscal de la sortie des réserves d’une société sous forme de dividendes ou de bonis de liquidation
Sous-section 1. Traitement fiscal de la sortie des réserves d’une société sous forme de dividendes
Sous-section 2. Traitement fiscal de la sortie des réserves d’une société sous forme de bonis de liquidation
Section 2. Les conséquences fiscales de l’investissement en société
