Introduction : Droit pénal des risques et risques du droit pénal
Première partie : Le banquier face à la sanction
Deuxième partie : Le banquier dans l’exercice de ses fonctions : obligations à caractère transversal
Troisième partie : Le banquier dans l’exercice de certaines fonctions spécifiques
Quatrième partie : Le banquier complice de son client
Cinquième partie : Quelques aspects de procédure pénale
Quel(s) risque(s) de nature pénale courent les établissements bancaires, leurs dirigeants et salariés ?
Les activités du banquier sont des plus variées. Les obligations qui s'imposent à lui s'élargissent au fil du temps et les sanctions dont elles sont souvent assorties ont une tendance inéluctable à se développer.
Lorsqu'il ouvre ou opère un compte au nom de son client, le banquier doit se soumettre à des obligations d'identification, voire de dénonciaton, conformément à la législation anti-blanchiment ; il doit conserver toutes informations reçues dans le respect du secret bancaire, se soumettre aux exigences du droit de la consommation lorsqu'il offre ses services, se préserver d'être complice de son client lorsqu'il le conseille, se garder de lui fournir un crédit ruineux… Car tout écart à la loi peut être pénalement sanctionné.
Au-delà de l'examen des infractions de droit commun que le banquier est susceptible de commettre, c'est toute la panoplie spécifique des activités bancaires qui est analysée dans cet ouvrage, sous l'angle du risque pénal. Quelques aspects procéduraux y sont également traités, telles les questions relatives à l'entraide judiciaire et à la confiscation des biens saisis.
Cet ouvrage, premier du genre sur cette thématique, a une vocation pratique : permettre aux juristes de banque de mieux cerner les risques de nature pénale que peuvent courir leurs établissements, dirigeants et salariés. Chaque auteur y a apporté son propre éclairage.
