Les enjeux contemporains de la révision constitutionnelle en droit comparé
La question des révisions constitutionnelles est aussi vieille que celle des constitutions elles-mêmes. Certes, une constitution est conçue pour durer le plus longtemps possible. Pour autant, elle ne peut priver des générations successives de citoyens de toute possibilité de l’ajuster, de la corriger ou de l’enrichir. D’où la nécessité d’inscrire parmi les articles constitutionnels une procédure de révision qui concilie des exigences de stabilité et d’adaptabilité.
En ce sens, cet ouvrage a pour objectif d’offrir un nouveau regard sur le processus de révision constitutionnelle, tant d’un point de vue théorique que pratique. Sans prétendre à l’exhaustivité, il se penche sur les aspects les plus contemporains liés à ce processus et fait le point sur l’état du droit à ce jour, de manière à souligner que, même dans ce champ de spécialisation du droit que l’on croit généralement statique, des tendances et des évolutions se manifestent et sont partagées, ici et ailleurs.
Regroupés en six parties, les différents chapitres sont rassemblés de manière à offrir autant de pôles de réflexion. D’un thème à l’autre, l’ouvrage ratisse large, tant d’un point de vue géographique que par la variété des questions analysées, et contribue au renouvellement des travaux de droit constitutionnel sur ce qui demeure un objet central de la discipline : la modification des règles du jeu de la vie constitutionnelle.
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
PARTIE I: LES LIMITES DU POUVOIR CONSTITUANT : DU CONTRÔLE DES RÉVISIONS AUX RÉVISIONS HORS DE CONTRÔLE.
PARTIE II: LA RÉVISION CONSTITUTIONNELLE À L’INTERSECTION DU FÉDÉRALISME.
PARTIE III: « L’IMPOSSIBLE » RÉVISION CONSTITUTIONNELLE AU CANADA : UNE RÉFORME MOINS COMPLEXE QU’ELLE N’EN A L’AIR.
PARTIE IV: LA PARTICIPATION DES CITOYENS AU PROCESSUS DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION : PERSPECTIVE COMPARATIVE.
PARTIE V: LE CHANGEMENT CONSTITUTIONNEL SANS RÉVISION DE LA CONSTITUTION : LES PROCÉDÉS INFORMELS.
PARTIE VI: LE CONTENU DES RÉFORMES CONSTITUTIONNELLES : MODIFIER LA CONSTITUTION, MAIS POUR EN FAIRE QUOI ?