Atteinte à l’honneur ou à la vie privée, critère de vétusté, deuil pathologique et indemnités de procédure
La plupart des ouvrages consacrés à la vaste matière de la réparation du dommage se concentrent sur la question du dommage corporel ou matériel, ce qui est logique compte tenu de l’importance de ces postes indemnitaires et, sans doute, de leur visibilité.
Néanmoins, d’autres questions relatives au dommage, moins souvent traitées, méritent certainement l’attention des praticiens.
Les auteurs du présent ouvrage, après avoir approfondi la définition même du concept de dommage, en étudient quatre d’entre elles :
- Comment réparer adéquatement les dommages résultant d’une atteinte à l’honneur ou à la vie privée, évidemment plus difficiles à évaluer que des dommages matériels ?
- Faut-il faire intervenir le critère de vétusté, par exemple dans le cas des véhicules et des bâtiments, et dans quelles conditions, sachant que la victime risque de rencontrer des difficultés pour remplacer ou réparer l’objet endommagé ?
- Le deuil pathologique doit-il être évalué indépendamment du dommage moral résultant de la perte d’un proche ? La question est controversée, autant en doctrine qu’en jurisprudence.
- Comment réparer adéquatement le dommage judiciaire et évaluer au mieux les indemnités de procédure ? Les magistrats n’ont-ils pas souvent la tentation de compenser les dépens ?
Ces questions sont traitées par des praticiens, avocats et magistrats, bien au fait des difficultés qu’elles provoquent pour les victimes et les compagnies d’assurances.
