À l’heure où la dématérialisation, la tokenisation et les actifs digitaux transforment profondément les marchés financiers, la notion même de titre se renouvelle.
Le présent ouvrage rassemble des analyses consacrées aux mécanismes juridiques qui structurent la détention et la circulation des titres, et qui assurent leur protection et celle des investisseurs.
Du rôle du dépositaire central (CSD) à la responsabilité du dépositaire, des droits attachés à l’inscription en compte aux mesures d’exécution, les contributions rappellent les fondamentaux et éclairent sur les mutations du droit bancaire et financier. Une attention particulière est portée aux actifs digitaux et à la tokenisation, au croisement de l’innovation technologique et de la sécurité juridique.
Un regard d’expert sur les évolutions qui redessinent aujourd’hui le droit des titres.
