REPLAY - Droit d’auteur : entre questions persistantes et actualités

Orateur: Frédéric Lejeune
Formation enregistrée le 4 juin 2024

L’objectif de ce webinaire consacré au droit d’auteur est double.  

🎯 Premier objectif : approfondir des notions classiques qui, de prime abord, semblent bien établies, mais qui continuent de susciter de nombreuses interrogations.  

L’originalité constitue une bonne illustration de ce phénomène.  

Depuis l’arrêt Infopaq prononcé en 2009, la jurisprudence de la CJUE en matière d’originalité ne manque pas, et semble même être arrivée à un certain degré de maturité. Pourtant, des interrogations (pratiques) demeurent.  

Fin 2023, deux nouvelles affaires préjudicielles ont, d’ailleurs, été dévolues à la CJUE (C-580/23 et C-795/23). Dans ces affaires, les juges nationaux sont vraisemblablement en quête de critères plus concrets que la notion générale de « choix libres et créatifs ».  

De ce point de vue, l’arrêt Brompton, prononcé en 2020, semble avoir été une occasion manquée.  

A côté de la notion d’originalité en tant que telle, se pose aussi, pour les praticiens, la question de la charge de la preuve. Dans les litiges portés devant les tribunaux, la question de « qui » doit prouver « quoi » se pose régulièrement ; or, la réponse n’est pas évidente. Toujours sur le plan de la preuve, la question de la titularité sera également abordée. 

Ce webinaire sera l’occasion de parler de ces problématiques lancinantes.  

🎯 Deuxième objectif : faire le point sur certaines actualités en droit d’auteur (intelligence artificielle, jurisprudence récente de la CJUE, transposition de la directive DSM …). 

Ce webinaire se voulant essentiellement pratique, des liens seront opérés entre les différents sujets. Ainsi, par exemple, l’intelligence artificielle pose de nombreuses questions sur le plan de l’originalité et sur celui de la titularité, mais elle pourrait également avoir des répercussions sur le plan de la charge de la preuve.

AVOCATS.BE: 2 points juridiques