La perte d’un
proche confronte immédiatement les familles à un dédale de démarches
administratives, de décisions délicates et parfois des désaccords. En Belgique,
le droit funéraire ne forme pas un bloc uniforme : réparti entre les Régions et
la Communauté germanophone pour les grandes lignes, les communes gardent une
place prépondérante dans la gestion quotidienne. Cette réglementation disparate
mais précise autour du décès demeure pourtant largement méconnue au moment
d’agir.
Conçu autour
de 30 questions choisies concrètes et diversifiées,
cet ouvrage éclaire sur le cadre juridique applicable après la mort. Il aborde
tant les formalités courantes que les situations plus singulières, notamment
les règles autour la destination et conservation des cendres, de l’inhumation en
terrain privé ou avec les cendres d’un animal de compagnie, du statut des
enfants nés sans vie, de la fin des concessions perpétuelles ou encore de la prise
en charge des funérailles d’un défunt en situation financière difficile. Les
règles d’enregistrement et d’exécution des dernières volontés y sont analysées
en détail, permettant de sécuriser le respect des choix formulés et de savoir
qui décide légalement en l’absence d’écrit.
Au-delà des
familles endeuillées, ce guide constitue un outil précieux pour tous les
professionnels et intermédiaires appelés à accompagner les proches dans ces
instants : les notaires organisant les successions et recueillant les
testaments, les conseillers patrimoniaux ou juridiques, les agents des
administrations communales et les acteurs du secteur funéraire. Chacun y
trouvera les clés pour renseigner efficacement, éviter les conflits et
anticiper les blocages administratifs.
En
conciliant rigueur juridique, sens de la dignité et dédramatisation du sujet,
cet ouvrage offre à chacun la clarté nécessaire pour faire les bons choix au
bon moment et agir en s’assurant de la sécurité juridique.
Préface
Préambule
I. Sort du corps après le décès
II. Mort et convictions personnelles
III. Dans les allées du cimetière...
IV. Décès et famille
V. Aspect administratif des tombes
VI. Décès hors cadre
VII. Dernières volontés
VIII. Mort et dignité humaine
Conclusion
Bibliographie