La perte d’un proche confronte immédiatement les familles à un
dédale de démarches administratives, de décisions délicates et
parfois à des désaccords. En Belgique, le droit funéraire ne forme
pas un bloc uniforme : réparti entre les Régions et la Communauté germanophone pour les grandes lignes, les communes gardent
une place prépondérante dans la gestion quotidienne. Cette réglementation disparate mais précise autour du décès demeure
pourtant largement méconnue au moment d’agir.
Conçu autour de 30 questions choisies, concrètes et diversifiées,
cet ouvrage éclaire le lecteur sur le cadre juridique applicable
après la mort. Il aborde tant les formalités courantes que les
situations plus singulières, notamment les règles autour de la
destination et la conservation des cendres, de l’inhumation en
terrain privé ou avec les cendres d’un animal de compagnie, du
statut des enfants nés sans vie, de la fin des concessions perpétuelles ou encore de la prise en charge des funérailles d’un
défunt en situation financière difficile. Les règles d’enregistre
ment et d’exécution des dernières volontés y sont analysées en
détail, permettant de sécuriser le respect des choix formulés et
de savoir qui décide légalement en l’absence d’écrit.
Au-delà des familles endeuillées, ce guide constitue un outil
précieux pour tous les professionnels et intermédiaires appelés
à accompagner les proches dans ces instants : les notaires organisant les successions et recueillant les testaments, les conseillers patrimoniaux ou juridiques, les agents des administrations
communales et les acteurs du secteur funéraire. Chacun y trouvera les clés pour renseigner efficacement, éviter les conflits et
anticiper les blocages administratifs.
En conciliant rigueur juridique, sens de la dignité et
dédramatisation du sujet, cet ouvrage offre à chacun la
clarté nécessaire pour faire les bons choix au bon moment
et agir en s’assurant de la sécurité juridique.
Préface
Préambule
I. Sort du corps après le décès
II. Mort et convictions personnelles
III. Dans les allées du cimetière...
IV. Décès et famille
V. Aspect administratif des tombes
VI. Décès hors cadre
VII. Dernières volontés
VIII. Mort et dignité humaine
Conclusion
Bibliographie