Le point sur l’évolution récente du droit du bien-être au travail
En 2006, les auteurs ont publié une chronique de jurisprudence relative au bien-être au travail et à la responsabilité pénale y afférente.
Depuis lors, beaucoup d’eau a coulé sous les ponts et une abondante jurisprudence a été rendue. Il leur a semblé indispensable de refondre entièrement l’ouvrage, en insistant d’une part sur la réglementation et la doctrine, d’autre part sur la jurisprudence rendue jusqu’au printemps 2015.
La première partie retrace l’évolution de la législation « sécuritaire » depuis le Règlement général pour la protection du travail jusqu’aux adaptations les plus récentes figurant dans le Code sur le bien-être au travail.
La deuxième partie traite de la jurisprudence rendue en cas d’accident du travail ou d’infraction à la réglementation sur le bien-être au travail.
La troisième partie traite des diverses infractions en matière de sécurité au travail qui ont donné lieu à des poursuites judiciaires. À cet égard, la catastrophe technologique de Ghislenghien a recueilli toute l’attention des auteurs.
La quatrième partie propose un relevé chronologique des peines prononcées par les juridictions répressives.
Une bibliographie et un index alphabétique complètent utilement l’ouvrage. Les décisions les plus importantes rendues en la matière sont consultables sur le site www.legis.be.
