Le
droit de l’Union européenne et le droit de la Convention européenne des
droits de l’homme façonnent notre quotidien autant, si ce n’est plus
selon les domaines, que le droit national. Ces droits, pour qu’ils
soient opérationnels, doivent être intégrés à la stratégie
juridictionnelle des acteurs associatifs, économiques ou juridiques
nationaux dès le départ des procédures nationales. Cette anticipation
procédurale s’appuie sur une très bonne connaissance des règles
régissant les recours possibles devant la Cour européenne des droits de
l’homme (requête individuelle) et à la Cour de justice de l’Union
européenne (renvoi préjudiciel, recours en manquement d’Etat, recours en
annulation ou en carence…).
Cet
ouvrage vous présentera l’organisation, le fonctionnement et l’activité
de la Cour EDH, de la Cour de justice ainsi que du Tribunal et vous
permettra de manier les procédures s’appliquant à ces juridictions
européennes.
A
jour des plus récentes jurisprudences et illustré de nombreux schémas,
il constitue un outil clair et structuré pour comprendre et pratiquer
ces procédures.
Couverture : "La ronde des juges" Copyright @Plantu - avec les remerciements de l'éditeur
