Les marchés
publics se situent à la croisée d’un encadrement réglementaire dense et de
pratiques contractuelles en constante évolution. Malgré la précision des règles
de passation et d’exécution, des zones d’incertitude subsistent, notamment
quant à l’articulation avec les règles supplétives du droit commun des
contrats.
Cet ouvrage
analyse de manière structurée l’influence croissante de ces règles supplétives
sur le droit des marchés publics, avec un éclairage particulier sur le Code
civil. Il met en évidence la manière dont les réformes récentes du droit des
contrats redéfinissent certains équilibres fondamentaux et irriguent
progressivement la matière des marchés publics. L’analyse combine approche
théorique et perspectives pratiques afin de clarifier les interactions entre
ces deux corpus normatifs.
L’ouvrage permet
aux praticiens et aux acteurs publics de mieux sécuriser leurs pratiques
contractuelles, d’anticiper les évolutions jurisprudentielles et de maîtriser
les risques liés à l’application du droit commun. Il s’adresse aux avocats,
juristes, pouvoirs adjudicateurs et à toute personne confrontée à la complexité
des marchés publics.
