Introduction
II. De l’évolution du télétravail à domicile en Europe
III. Des enjeux et objectifs
IV. Cadre juridique international et européen
V. Cadre juridique en Belgique
VI. Définition de la notion de télétravail à domicile
VII. Champ d’application
VIII. La mise en œuvre du télétravail
IX. Fourniture des instruments de travail – Obligations des parties et responsabilité du télétravailleur
X. Intervention de l’employeur dans les frais liés au télétravail
XI. PC privé et mise à disposition d’un ordinateur portable et de ses périphériques
XII. La sécurité et la santé du télétravailleur
XIII. Du contrôle et de la surveillance du télétravailleur
XIV. De quelques questions particulières
XV. Conclusions
Un guide et une base de réflexion pour une pratique en plein essor
En 1993, la Commission européenne présentait le télétravail comme l’un des huit développements stratégiques pour lesquels il fallait stimuler les investissements. 27 ans plus tard, un virus d’une dimension de 2/100 d’un micron provoque en moins de trois mois un séisme économique et social mondial et un bouleversement dans nos organisations de travail.
Le mot est jeté en pâture. « Télétravail ».
Façonné, maçonné, désarticulé, défiguré, critiqué, exploité, instrumentalisé et médiatisé, il est devenu la star. Mais étions-nous vraiment en présence de « télétravail » ?
Nous sommes passés de la vague silencieuse à la vague de Nazaré. Retournerons-nous à la normale ou nous dirigeons-nous vers l’anormal ?
Cet ouvrage prépare les lecteurs, les entreprises et les professionnels des RH à cette mutation. Il rappelle les principales étapes du développement du télétravail à domicile ; aborde les réglementations internationales, européennes et nationales, la mise en œuvre du télétravail, les fonctions et travailleurs concernés ; confronte dans une approche transversale différentes thématiques que sont la durée du temps de travail, la sécurité et la santé des travailleurs, la protection des données et la vie privée ; traite des enjeux fiscaux, de sécurité sociale et de droit du travail liés aux nouvelles technologies mises à disposition des télétravailleurs. Dans le cadre de la crise sanitaire, il remet au goût du jour la réglementation PC privé. Il s’intéresse à la question de la responsabilité de l’employeur face aux risques de délocaliser l’utilisation des nouvelles technologies et anticipe des problématiques : la place du domicile privé, le présentéisme virtuel, la mobilité internationale et le télétravail face au COVID-19. L'ouvrage comporte des modèles et documents qui sont disponibles en ligne sur le site www.legis.be.
Frédéric Robert, avocat spécialisé en droit social, propose à travers cet ouvrage un guide pratique et une base de réflexion pour les entreprises désireuses de mettre en place le télétravail dans leur organisation ou de le promouvoir.
