L’audience marque l’aboutissement de la mise en état judiciaire. Elle cristallise le débat, dont elle constitue le dénouement. Mais encore ?
L’audience se fait attendre, parfois au prix de délais gravement déraisonnables.
La récente crise sanitaire COVID-19, qui a forcé le recours à la procédure écrite, aurait-elle définitivement désacralisé les plaidoiries ?
Car après tout, à quoi sert vraiment l’audience ?
Ce momentum du procès répond-il aux besoins et attentes du justiciable ?
Que peut-on y dire, y faire… ou pas ? Quelle est sa plus-value ?
Justiciable, juge, procureur, greffier, avocat… quels sont les rôles respectifs des acteurs de l’audience ? Doit-on encore s’y présenter la tête nue ?
Soucieux d’oeuvrer sans tabou à la promotion de bonnes pratiques, un panel de magistrats et d’avocats soulève et examine avec toute la rigueur scientifique requise quelques questions choisies relatives à l’audience.
L’avocat peut-il dire et écrire tout et n’importe quoi ? En sa qualité d’acteur de la justice, est-il tenu à un devoir de loyauté lorsqu’il plaide ?
La plaidoirie doit-elle évoluer ? Pourrait-on finalement s’en passer ?
Le juge peut-il y poser des questions voire émettre des suggestions sans se dévoiler ni risquer la critique ? Les parties peuvent-elles, de leur côté, y poser des actes de procédure ? Lesquels, et selon quelles conditions de forme ?
Quelles sont les spécificités des audiences tenues par nos cours suprêmes ou nos juridictions disciplinaires ?
Préface - Pierre E. Cornil
Partie 1 - L'audience à la barre
L’immunité de plaidoirie • Aspects légaux et déontologiques - Pierre E. Cornil et Xavier Van Gils
La plaidoirie et le devoir de loyauté de l’avocat - Pierre Sculier
Plaider n’est pas conclure - Antoine Gillet
L’abrogation de l’interdiction du couvre-chef à l’audience : leçons d’une réforme discrète - Sébastien van Drooghenbroeck
Mieux plaider - Patrick Henry
Partie 2 - L'audience depuis le siège
Inventaire de ce qui doit ou peut être acté à l’audience en matière civile - Arnaud Hoc et Martin Marinx
Audience interactive et droits de la défense - Jean-François van Drooghenbroeck
Le juge (trop ?) bavard - Dominique Mougenot
Partie 3 - De quelques audiences particulières
L’audience à la Cour de cassation - Ria Mortier et Bénédicte Inghels
L’audience à la Cour constitutionnelle et au Conseil d’État - Evrard de Lophem et Juliette Van Vyve
La discipline du barreau : l’audience disciplinaire - Georges-Albert Dal
