Grâce à des tableaux synthétiques, des exemples concrets et une analyse rigoureuse, maîtrisez l’ensemble des délais de prescription, de forclusion, de procédure, d’attente et d’action
Le temps est une donnée essentielle du droit : délais de prescription, délais de forclusion, délais de procédure, délais d’attente ou encore délais d’action.
Les délais rythment le quotidien des praticiens du droit. Pourtant, ces derniers sont souvent perçus comme une contrainte obscure, source d’incertitude et de contentieux.
Avec Droit et Délais, nous vous proposons une approche transversale dépassant le cadre strict des délais de procédure civile (délais de prescription, de procédure civile, de procédure pénale, délais en droit de l’exécution et bien plus encore…).
S’appuyant sur une analyse rigoureuse et des exemples concrets tirés d’une pratique quotidienne, l’ouvrage offre également des tableaux récapitulatifs facilitant la compréhension et l’application des délais tout en permettant de maîtriser les diverses règles de computation.
Droit et Délais, présenté comme un outil pratique, clair et structuré, s’adresse aux professionnels du droit, aux étudiants et à toute personne confrontée à la computation et la maîtrise des délais.
Grâce à Droit et Délais, les délais n’auront, pour vous, plus aucun secret.
Avant-Propos
Préface
PARTIE I. Classification, sanctions computation et prorogations
PARTIE II. Les délais de procédure civile
PARTIE III. Les délais de prescription (extinctive en droit civil)
PARTIE IV. Le recouvrement amiable
PARTIE V. Les délais dans les procédures conservatoires et exécutoires
PARTIE VI. Les délais en matière pénale et administrative
PARTIE VII. Les délais dans les procédures transfrontalières
PARTIE VIII. Tableaux
Pour le futur
