Droit pénal des douanes : une analyse précise pour naviguer entre les spécificités de la procédure nationale et les exigences européennes.
Archaïque, obscur et impitoyable.
Tels sont les trois mots évoquant cette matière de prime abord
rébarbative : le droit pénal belge en matière de douanes et
accises.
Ce droit national établi depuis 1822 apparaît figé dans le temps.
Il est complexe et sophistiqué, tant d’un point de vue procédural que du point de vue des infractions et de leur répression,
notamment en raison des conséquences fiscales indissociables.
Ses spécificités par rapport au droit pénal commun, qui lui est
en évolution, sont souvent perturbantes.
Le respect des droits de la défense du prévenu, perdu dans les
méandres d’une mécanique de la maltôte, semble bien trop
souvent n’être qu’une façade en carton, au bénéfice de l’État
national toujours plus gourmand.
Cet ouvrage analyse et décrit minutieusement ce droit spécial
en trois chapitres, s’appuyant sur une abondante jurisprudence
tant nationale qu’internationale :
- La législation
- La procédure
- Les infractions
Ensemble, ces trois chapitres permettent au praticien de
comprendre, de manière claire et structurée, la matière, ses
concepts et ses enjeux, et de se situer – rapidement – dans
la procédure pénale et le labyrinthe des peines et des lois et
règlements douaniers et fiscaux.
Aussi, ce droit national, et les problématiques anachroniques
posées par son application concrète, sont analysés à la lumière
du droit international et plus particulièrement à celle du droit
de l’Union européenne, primordial en la matière et lui aussi
en constante évolution.
Introduction
Chapitre 1. La législation applicable
Chapitre 2. La procédure pénale et fiscale
Chapitre 3. Les infractions, les peines et autres sanctions
Bibliographie
